AccueilMentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site surmesbranches.fr est édité par l’association Sur mes Branches, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : 445 route de l’Éclat, 53600 Saint-Georges-sur-Erve
- Numéro RNA : W533006186
- Contact : surmesbranches@mailo.com ou le formulaire de la page Où nous trouver
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone 09 72 10 10 07, www.ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
Les textes, les photographies et le logo de ce site appartiennent à l’association Sur mes Branches. Les logos et les descriptifs de la page Nos partenaires appartiennent à chacun des partenaires et sont reproduits avec leur accord. Toute reproduction ou réutilisation, en tout ou partie, demande l’autorisation écrite de l’association.
Les polices de caractères (Fredoka, Caveat et Nunito) sont diffusées sous licence libre SIL Open Font License et hébergées sur le site.
Liens vers d’autres sites
Le site renvoie vers des sites extérieurs : la billetterie HelloAsso pour les inscriptions, le formulaire d’inscription à la lettre d’information et les sites des partenaires. L’association n’est pas responsable de leur contenu ni de leurs pratiques.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site ne dépose aucun cookie sur l’ordinateur des visiteurs.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.